Documents  Commissariat Général au Développement Durable | enregistrements trouvés : 7

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- n° 118

La part des énergies renouvelables dans la consommation finale brute d'énergie en France s'élève à 15,7 % en 2016, d'après des estimations provisoires, en progression régulière depuis une dizaine d'années. La croissance importante des énergies renouvelables depuis 2005 est principalement due à l'essor des biocarburants, des pompes à chaleur et de la filière éolienne. Le développement du solaire photovoltaïque et de la biomasse solide pour le chauffage y contribue également, même si le recours à cette dernière est plus sensible aux aléas climatiques. Toutefois, le rythme global de développement des énergies renouvelables reste à accélérer pour atteindre l'objectif d'une part de 23 % dans la consommation finale brute à l'horizon 2020.
La part des énergies renouvelables dans la consommation finale brute d'énergie en France s'élève à 15,7 % en 2016, d'après des estimations provisoires, en progression régulière depuis une dizaine d'années. La croissance importante des énergies renouvelables depuis 2005 est principalement due à l'essor des biocarburants, des pompes à chaleur et de la filière éolienne. Le développement du solaire photovoltaïque et de la biomasse solide pour le ...

énergie renouvelable ; consommation énergétique

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- 48 p.

"Ce document apporte des éléments méthodologiques sur l'évaluation des effets cumulés en mer des projets soumis à une évaluation environnementale. Il prend également en compte les plans qui couvrent l'espace maritime englobant le projet. Enfin, il traite de la place de certaines activités qui, même si elles n'entrent pas directement dans le champ de l'évaluation environnementale, sont susceptibles de produire des effets cumulés sur l'environnement avec le projet étudié".
"Ce document apporte des éléments méthodologiques sur l'évaluation des effets cumulés en mer des projets soumis à une évaluation environnementale. Il prend également en compte les plans qui couvrent l'espace maritime englobant le projet. Enfin, il traite de la place de certaines activités qui, même si elles n'entrent pas directement dans le champ de l'évaluation environnementale, sont susceptibles de produire des effets cumulés sur l'en...

empreinte environnementale ; étude d'impact ; milieu marin ; écosystème marin ; aire marine protégée ; parc éolien offshore ; dragage ; travaux maritimes et fluviaux ; infrastructure portuaire

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- 48 p.

"Ce guide a été réalisé à l'attention des services de l'État, des porteurs de projets, des bureaux d'études ou de toute autre personne voulant affiner sa compréhension des nouveautés introduites par la réforme du 3 août 2016".

évaluation environnementale - Droit ; empreinte environnementale ; étude d'impact

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- n° 86 - 4 p.

Pour la première fois, le SOeS, service du Commissariat général au développement durable, publie les comptes d'émissions atmosphériques au format Namea (National Accounting Matrix Including Environmental Accounts) des années 1990, 1995, 2000, 2005, et 2008 à 2014. Namea-Air est un format d'inventaire qui répartit les émissions de gaz à effet de serre (GES) et de polluants atmosphériques, en 64 branches d'activités économiques. Les données détaillées sont consultables en ligne : http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/environnement/r/milieux-air.html?tx_ttnews[tt_news]=25011&cHash=e37f6aa50ee446a61d57690ecfc0aa88
Pour la première fois, le SOeS, service du Commissariat général au développement durable, publie les comptes d'émissions atmosphériques au format Namea (National Accounting Matrix Including Environmental Accounts) des années 1990, 1995, 2000, 2005, et 2008 à 2014. Namea-Air est un format d'inventaire qui répartit les émissions de gaz à effet de serre (GES) et de polluants atmosphériques, en 64 branches d'activités économiques. Les données ...

pollution atmosphérique ; gaz à effet de serre ; dioxyde de soufre

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- 68 p.

"L'ordonnance relative à l'évaluation environnementale du 3 août 2016 rappelle qu'il s'agit d'un processus qui démarre dès le début de l'élaboration du projet.
La nouvelle nomenclature qui détermine les catégories de projets soumises à évaluation environnementale réduit le nombre d'études d'impact systématiques. Elle privilégie l'examen au cas par cas des projets réalisés par l'autorité environnementale, renforçant ainsi une approche plus locale des enjeux et concentrant l'évaluation sur les projets potentiellement les plus impactants.
Ce guide a été réalisé à l'attention des porteurs de projet en vue d'expliciter la lecture du tableau annexé à l'article R.122-2 du code de l'environnement".
Partie 3. Milieux aquatiques, littoraux et maritimes (p. 24 et suivantes) ; partie 5. Energie (p. 51 et suivantes).
"L'ordonnance relative à l'évaluation environnementale du 3 août 2016 rappelle qu'il s'agit d'un processus qui démarre dès le début de l'élaboration du projet.
La nouvelle nomenclature qui détermine les catégories de projets soumises à évaluation environnementale réduit le nombre d'études d'impact systématiques. Elle privilégie l'examen au cas par cas des projets réalisés par l'autorité environnementale, renforçant ainsi une approche plus ...

parc éolien offshore ; câble sous-marin ; infrastructure portuaire ; côte : littoral ; récif artificiel ; milieu littoral ; granulat marin ; dragage ; empreinte environnementale ; évaluation environnementale - Droit ; étude d'impact

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- 4 p.

Fiche synthétique sur le programme français 'Navire du futur', porté par le CORICAN.

construction navale ; innovation technologique ; recherche développement ; empreinte environnementale

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