Documents  Théma | enregistrements trouvés : 5

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- 48 p.

"Ce document apporte des éléments méthodologiques sur l'évaluation des effets cumulés en mer des projets soumis à une évaluation environnementale. Il prend également en compte les plans qui couvrent l'espace maritime englobant le projet. Enfin, il traite de la place de certaines activités qui, même si elles n'entrent pas directement dans le champ de l'évaluation environnementale, sont susceptibles de produire des effets cumulés sur l'environnement avec le projet étudié".
"Ce document apporte des éléments méthodologiques sur l'évaluation des effets cumulés en mer des projets soumis à une évaluation environnementale. Il prend également en compte les plans qui couvrent l'espace maritime englobant le projet. Enfin, il traite de la place de certaines activités qui, même si elles n'entrent pas directement dans le champ de l'évaluation environnementale, sont susceptibles de produire des effets cumulés sur l'en...

empreinte environnementale ; étude d'impact ; milieu marin ; écosystème marin ; aire marine protégée ; parc éolien offshore ; dragage ; travaux maritimes et fluviaux ; infrastructure portuaire

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- 48 p.

"Ce guide a été réalisé à l'attention des services de l'État, des porteurs de projets, des bureaux d'études ou de toute autre personne voulant affiner sa compréhension des nouveautés introduites par la réforme du 3 août 2016".

évaluation environnementale - Droit ; empreinte environnementale ; étude d'impact

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- 4 p.

Alors que les enjeux de sensibilisation et de mobilisation des acteurs face aux transformations et aux ruptures en cours et à venir sont croissants et cruciaux pour atteindre notamment les objectifs du développement durable, le Mooc peut apparaître comme un outil pertinent de diffusion des connaissances, de formation aux problématiques émergentes et de fédération des acteurs autour de la transition écologique. Cette étude présente une analyse de la production de Mooc en français relevant du champ du développement durable entre 2014 et 2016 ainsi que les atouts et faiblesses de cet outil pour accompagner la transition écologique. Elle repose sur une série d'entretiens avec des producteurs de Mooc ainsi que des plateformes de diffusion et des entreprises de services accompagnant les structures dans leur projet de Mooc.
Alors que les enjeux de sensibilisation et de mobilisation des acteurs face aux transformations et aux ruptures en cours et à venir sont croissants et cruciaux pour atteindre notamment les objectifs du développement durable, le Mooc peut apparaître comme un outil pertinent de diffusion des connaissances, de formation aux problématiques émergentes et de fédération des acteurs autour de la transition écologique. Cette étude présente une analyse de ...

transition énergétique ; MOOC ; outil pédagogique

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- 4 p.

Le plan d'applications satellitaires 2011-2015, prolongé jusqu'en 2017, vise à permettre aux ministères en charge de l'environnement, des transports et du logement une appropriation des technologies spatiales facilitant la mise en oeuvre de leurs politique. Le plan a ainsi défini sept axes structurants et retenu 17 applications concrètes, dont la gestion durable du littoral : mise en place d'un projet pour la cartographie de référence du littoral, cartographie du bon état chimique et écologique des eaux littorales françaises et des milieux marins, projet pilote pour l'exploitation énergétique du littoral.
Le plan d'applications satellitaires 2011-2015, prolongé jusqu'en 2017, vise à permettre aux ministères en charge de l'environnement, des transports et du logement une appropriation des technologies spatiales facilitant la mise en oeuvre de leurs politique. Le plan a ainsi défini sept axes structurants et retenu 17 applications concrètes, dont la gestion durable du littoral : mise en place d'un projet pour la cartographie de référence du ...

satellite ; côte : littoral ; cartographie ; milieu marin ; milieu littoral ; énergétique

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- 68 p.

"L'ordonnance relative à l'évaluation environnementale du 3 août 2016 rappelle qu'il s'agit d'un processus qui démarre dès le début de l'élaboration du projet.
La nouvelle nomenclature qui détermine les catégories de projets soumises à évaluation environnementale réduit le nombre d'études d'impact systématiques. Elle privilégie l'examen au cas par cas des projets réalisés par l'autorité environnementale, renforçant ainsi une approche plus locale des enjeux et concentrant l'évaluation sur les projets potentiellement les plus impactants.
Ce guide a été réalisé à l'attention des porteurs de projet en vue d'expliciter la lecture du tableau annexé à l'article R.122-2 du code de l'environnement".
Partie 3. Milieux aquatiques, littoraux et maritimes (p. 24 et suivantes) ; partie 5. Energie (p. 51 et suivantes).
"L'ordonnance relative à l'évaluation environnementale du 3 août 2016 rappelle qu'il s'agit d'un processus qui démarre dès le début de l'élaboration du projet.
La nouvelle nomenclature qui détermine les catégories de projets soumises à évaluation environnementale réduit le nombre d'études d'impact systématiques. Elle privilégie l'examen au cas par cas des projets réalisés par l'autorité environnementale, renforçant ainsi une approche plus ...

parc éolien offshore ; câble sous-marin ; infrastructure portuaire ; côte : littoral ; récif artificiel ; milieu littoral ; granulat marin ; dragage ; empreinte environnementale ; évaluation environnementale - Droit ; étude d'impact

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