Documents  Ministère de la transition écologique et solidaire | enregistrements trouvés : 11

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BEA MER. Rapport d'activité 2016
BEA-Mer
Novembre 2017
Ministère de la transition écologique et solidaire

Ouvrage

Chiffres clés du climat - France, Europe et Monde
BAUDE, Manuel ; DUSSUD, François-Xavier ; ECOIFFIER, Mathieu
octobre 2017
Ministère de la transition écologique et solidaire;Commissariat général au développement durable;Service de la donnée et des études statistiques

Ouvrage

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- 80 p.

Cette publication, par son organisation et le choix des thèmes abordés, a pour ambition d'informer un public le plus large possible sur le changement climatique, ses mécanismes, causes et effets ainsi que sur les dispositifs mis en place pour le circonscrire, aux échelles internationale, européenne,et nationale. Elle fournit en particulier des statistiques détaillées sur les émissions de gaz à effet de serre dans le monde, en Europe et en France.
Cette publication, par son organisation et le choix des thèmes abordés, a pour ambition d'informer un public le plus large possible sur le changement climatique, ses mécanismes, causes et effets ainsi que sur les dispositifs mis en place pour le circonscrire, aux échelles internationale, européenne,et nationale. Elle fournit en particulier des statistiques détaillées sur les émissions de gaz à effet de serre dans le monde, en Europe et en France.

changement climatique ; gaz à effet de serre ; émissions environnementales ; politique de l'environnement

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- n° CGEDD n° 011058-01-01, IGAM n°2017-17 - 82 p.

"Une réduction de la fréquence des accidents maritimes et des pollutions marines est observée en Europe depuis les années 2000. Mais l'intensité reste forte et la prégnance des enjeux s'est accrue, tant au plan économique qu'écologique. Cette évolution n'a pas été suivie par le dispositif de lutte à terre contre la pollution marine POLMAR/Terre. Les textes qui le cadrent en matière organisationnelle comme en matière financière, n'ont pas été mis à jour et sont en décalage avec l'organisation des services de l'Etat, modifiée dans les années 2000..."
"Une réduction de la fréquence des accidents maritimes et des pollutions marines est observée en Europe depuis les années 2000. Mais l'intensité reste forte et la prégnance des enjeux s'est accrue, tant au plan économique qu'écologique. Cette évolution n'a pas été suivie par le dispositif de lutte à terre contre la pollution marine POLMAR/Terre. Les textes qui le cadrent en matière organisationnelle comme en matière financière, n'ont pas été mis ...

pollution maritime ; lutte antipollution ; gestion des déchets ; pollution par les hydrocarbures ; pollution chimique ; politique de l'environnement ; France

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- 48 p.

"Ce document apporte des éléments méthodologiques sur l'évaluation des effets cumulés en mer des projets soumis à une évaluation environnementale. Il prend également en compte les plans qui couvrent l'espace maritime englobant le projet. Enfin, il traite de la place de certaines activités qui, même si elles n'entrent pas directement dans le champ de l'évaluation environnementale, sont susceptibles de produire des effets cumulés sur l'environnement avec le projet étudié".
"Ce document apporte des éléments méthodologiques sur l'évaluation des effets cumulés en mer des projets soumis à une évaluation environnementale. Il prend également en compte les plans qui couvrent l'espace maritime englobant le projet. Enfin, il traite de la place de certaines activités qui, même si elles n'entrent pas directement dans le champ de l'évaluation environnementale, sont susceptibles de produire des effets cumulés sur l'en...

empreinte environnementale ; étude d'impact ; milieu marin ; écosystème marin ; aire marine protégée ; parc éolien offshore ; dragage ; travaux maritimes et fluviaux ; infrastructure portuaire

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- 48 p.

"Ce guide a été réalisé à l'attention des services de l'État, des porteurs de projets, des bureaux d'études ou de toute autre personne voulant affiner sa compréhension des nouveautés introduites par la réforme du 3 août 2016".

évaluation environnementale - Droit ; empreinte environnementale ; étude d'impact

Plan Climat
Ministère de la transition écologique et solidaire
06/07/2017
Ministère de la transition écologique et solidaire

Ouvrage

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- 20 p.

Le Plan Climat vise à accélérer la transition énergétique et climatique, en application de l'Accord de Paris. Il s'articule autour de six axes : rendre irréversible la mise en oeuvre de l'Accord de Paris, améliorer le quotidien de tous les Français, en finir avec les énergies fossiles et s'engager dans la neutralité carbone, la France n°1 de l'économie verte, encourager le potentiel des écosystèmes et de l'agriculture, intensifier la mobilisation internationale sur la diplomatie climatique.
Le Plan Climat vise à accélérer la transition énergétique et climatique, en application de l'Accord de Paris. Il s'articule autour de six axes : rendre irréversible la mise en oeuvre de l'Accord de Paris, améliorer le quotidien de tous les Français, en finir avec les énergies fossiles et s'engager dans la neutralité carbone, la France n°1 de l'économie verte, encourager le potentiel des écosystèmes et de l'agriculture, intensifier la mobilisation ...

Plan Climat ; transition énergétique ; politique énergétique

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- n° Rapport CGEDD n°010951-01, IGAM n° 2017-107 - 60 p.

Les deux navires danois en cours de remorquage vers un chantier de déconstruction turc avaient coulé au large de l'île de Sein.

remorquage en haute mer ; démolition de navires ; droit maritime ; convention internationale ; gestion des épaves ; responsabilité ; indemnisation ; naufrage

Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire. Sûreté maritime

2016-
Ministère de la transition écologique et solidaire

Sitographie

Recyclage des navires


Ministère de la transition écologique et solidaire

Sitographie

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Page ministérielle présentant les différentes règlementations sur le recyclage des navires : Bâle, Hong-Kong, règlementation européenne, textes applicables et proposant différentes ressources sur le sujet.

recyclage des navires

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