Évaluation environnementale : premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer

"Ce document apporte des éléments méthodologiques sur l'évaluation des effets cumulés en mer des projets soumis à une évaluation environnementale. Il prend également en compte les plans qui couvrent l'espace maritime englobant le projet. Enfin, il traite de la place de certaines activités qui, même si elles n'entrent pas directement dans le champ de l'évaluation environnementale, sont susceptibles de produire des effets cumulés sur l'environnement avec le projet étudié".

Langue : Français

Type d'ouvrage : Codes - Réglementation

Collection : Théma

Support : En ligne

URL : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Premiers%20%C3%A9l%C3%A9ments%20m%C3%A9thodologiques%20sur%20les%20effets%20cumul%C3%A9s%20en%20mer.pdf

Thème : Politique Maritime

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