Documents  droit maritime | enregistrements trouvés : 33

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Maritime London still alive and well
SAVVIDES, Nick
14/09/2017
Fairplay Nouveau

Article

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- n° vol.389,n°6913 - p.16-17

London is one of the top five maritime cities in the world and the leading maritime centre for finance, law, and insurance.

économie maritime ; marché financier ; Londres : Grande-Bretagne ; assurance maritime ; droit maritime

Singapore homes in on finance and law
NGAI, Simin
14/09/2017
Fairplay Nouveau

Article

V

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- n° vol.389,n°6913 - p.14-15

Singapore is looking to become even more competitive.

droit maritime ; Singapour ; marché financier ; compétitivité ; économie maritime

V

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- p. 21-23

"this article explores, through case law, the mechanisms applied by the United States to agressively pursue foreign flagged vessels who knowingly violate MARPOL and other US environemental lawsby dumping oil waste in waters beyond US jurisdiction..."

MARPOL ; lutte antipollution ; pavillon étranger ; haute-mer ; rejet d'hydrocarbures ; droit maritime ; réglementation maritime ; Etats-Unis

Les enjeux maritimes du monde et de la France

27/05/2017
Fondation Res Publica

Réunion Scientifique

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- L'évolution du droit de la mer contemporain (J.P. Pancracio)
- Les enjeux du droit de la mer (E. Jarmache)
- Le transport maritime et ses enjeux (A. Fremont)
- La mer enjeu de puissance, état des lieux, conséquences pour la France (H. Hamelin)

politique maritime ; droit maritime ; droit de la mer ; transport maritime ; géopolitique ; exploitation des océans

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- p. 21-23

"A key point in distinguishing between negligence and incompetence is the distinction between 'capability' and 'incapability'. An incompetent crew member does not possess the necessary capability to perform a given task, whereas a negligent crew member possesses that capability, but fails to carry out the task properly on that occasion".

erreur humaine ; accident de mer ; compétence ; responsabilité ; fatigue ; maladie ; qualification professionnelle ; droit maritime

Neptunus


Neptunus

Périodique

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- n° vol.23, 2017/2 - 10 p.

Discussion d'une proposition d'amendement à la Convention du Travail Maritime de 2006 concernant la garantie du salaire du marin, lorsque, à la suite d'actes tels que la piraterie et le vol à main armée, il est tenu en captivité à bord du navire ou ailleurs.

piraterie ; convention du travail maritime ; salaire ; marin ; droit maritime

Cluster maritime français 2016-2017

janvier 2017
Cluster Maritime Français

Ouvrage

Evolution de la notion de navire en droit français
MIRIBEL, Stéphane
décembre 2015
Le Droit Maritime Français

Article

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- n° 775 - p.1000-1008

L'évolution de la notion de navire de la jurisprudence au code des transports en France et en droit comparé avec les droits maritimes étrangers.

navire ; définition ; concept ; droit maritime

Le droit maritime dans tous ses états
EL KHAYAT, Mustapha ; BEN FADHEL, Othman
2016
Presses Universitaires d'Aix-Marseille H

Ouvrage

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- 345 p.

[Editeur] Les échanges internationaux sont à dominante maritime. Ces échanges maritimes sont régis par des droits, en particulier le droit maritime et de la mer. Les relations entre chargeurs et transporteurs, fréteur-affréteurs et entre États ont donné lieu avec le temps à des conventions internationales pour harmoniser les droits maritimes et de la mer entre les nations. Des doctrines ont été forgées avec le temps par d'éminents juristes qui ont essayé de contribuer au développement d'un droit maritime et de la mer moderne et évolutif. En France, Pierre Bonassiès, Christian Scapel et Philippe Delebecque en sont parmi les précurseurs. Cet ouvrage est rédigé en leur honneur et permet au lecteur, qu'il soit chercheur, praticien ou étudiant de plonger dans les débats majeurs du droit maritime dans ses états.
[Editeur] Les échanges internationaux sont à dominante maritime. Ces échanges maritimes sont régis par des droits, en particulier le droit maritime et de la mer. Les relations entre chargeurs et transporteurs, fréteur-affréteurs et entre États ont donné lieu avec le temps à des conventions internationales pour harmoniser les droits maritimes et de la mer entre les nations. Des doctrines ont été forgées avec le temps par d'éminents juristes qui ...

droit maritime ; contrôle portuaire ; commerce maritime ; droit des contrats ; transport par conteneurs ; affrètement ; contrat commercial ; saisie ; pilotage ; pilote-lamaneur ; assurance maritime ; lutte antipollution ; pavillon ; pavillon de complaisance ; droit du commerce international ; mer Méditerranée ; Algérie ; Maroc ; Tunisie

la sécurité en mer
BOISSON, Philippe
1980
Grafic Foto

Ouvrage

Les états et la mer
LUCCHINI, Laurent ; VOELCKEL, Michel
1977
La Documentation Française H

Ouvrage

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- 463 p.

L'ONU et le régime de l'espace marin.

droit maritime ; relations économiques internationales

Business & law for the shipmaster
HOPKINS, F.N.
1989
Brown, son and Ferguson H

Ouvrage

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- 900 p.

Since the last edition of this book was published in 1982, the IMO has concentrated on the implementation of Conventions which have already been adopted in the seventies. As a result the International Convention on Prevention of Pollution from Ships (MARPOL 1973/78) and on Standards of Training, Certification and Watchkeeping for Seafarers, 1978; the Convention on Limitation of Liability for Maritime Claims, 1976 and the Athens Convention relating to the Carriage of Passengers and their Luggage by Sea, 1974 were ratified by the required number of states between 1983 and 1987 and so came into force internationally. These conventions were given the force of law in the United Kingdom by applying commencement orders of the appropriate Sections and Schedules provided for that purpose in the M.S.Act 1979.
Since the last edition of this book was published in 1982, the IMO has concentrated on the implementation of Conventions which have already been adopted in the seventies. As a result the International Convention on Prevention of Pollution from Ships (MARPOL 1973/78) and on Standards of Training, Certification and Watchkeeping for Seafarers, 1978; the Convention on Limitation of Liability for Maritime Claims, 1976 and the Athens Convention ...

économie ; droit maritime

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- 497 p.

L'ouvrage est divisé en cinq parties. La première concerne le navire et le crédit fondé sur celui-ci ; la deuxième, le personnel du navire, la troisième, l'exploitation du navire dont l'affrètement, le transport et les ventes maritimes de marchandises ; la quatrième partie est consacrée aux événements de mer ; la cinquième, aux assurances maritimes.

droit maritime

Vers de nouvelles Règles d'York et d'Anvers ?
DENEFLE, Frédéric
avril 2016
Le Droit Maritime Français

Article

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- n° 779 - p.297-312

Depuis leur création, les règles d'York et d'Anvers ont requis des amendement afin de s'adapter à l'état de la technologie ou à l'approche juridique des tribunaux anglais. Les professionnels du transport maritime pensent que les règles de l'avarie doivent s'adapter aux principes d'équité entre les différentes parties impliquées dans un accident maritime. C'est pourquoi les règles d'York et d'Anvers ont été modifiées en 2004. Mais ces règles mises à jour ne figurent pas dans la documentation des navires (chartes parties) car les propriétaires de navires n'en étaient pas satisfaits. Afin d'obtenir une version agréée de tous, un groupe de travail international de la CMI a modifié les règles. Cette nouvelle version propose, entre autres, des nouvelles règles financières.
Depuis leur création, les règles d'York et d'Anvers ont requis des amendement afin de s'adapter à l'état de la technologie ou à l'approche juridique des tribunaux anglais. Les professionnels du transport maritime pensent que les règles de l'avarie doivent s'adapter aux principes d'équité entre les différentes parties impliquées dans un accident maritime. C'est pourquoi les règles d'York et d'Anvers ont été modifiées en 2004. Mais ces règles ...

réglementation maritime ; accident de mer ; avarie commune ; droit maritime ; pertes et dommages ; assistance ; charte partie ; règles d'York et d'Anvers

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- n° 783 - p.748-752

Trois principales questions au programme de ce colloque : l'organisation des disciplines juridiques de la mer en réseaux de recherches et sociétés savantes, leur enseignement à l'Université et l'état de la recherche avec notamment les études doctorales.

droit maritime ; évolution scientifique et technique ; enseignement ; recherche appliquée

De la souplesse dans le droit des activités maritimes et portuaires
REZENTHEL, Robert
09/09/2016
Le Journal de la Marine Marchande

Article

Droit maritime
REMOND-GOUILLOUD, Martine
1988
A. Pedone H

Ouvrage

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- 450 p.

Le droit maritime est en pleine mutation. Il lui faut aujourd'hui faire place au transport multimodal, de porte à porte, à la banalisation des conteneurs, à l'activité industrielle off-shore et la plaisance.

droit maritime

Les polices dans les ports maritimes
VENDE, Bertrand
2005
Presses Universitaires d'Aix-Marseille H

Ouvrage

H

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- 495 p.

L'auteur a cherché à démontré tout au long de l'ouvrage l'existence de convergences et de divergences des activités de police et des activités économiques dans les polices portuaires. Ainsi on comprend la complexité du creuset commercial, industriel, administratif et social que représente le port maritime aujourd'hui.

police ; droit maritime

Type
Date de parution
Mots-clés

droit maritime [33]

assurance maritime [5]

droit de la mer [4]

réglementation maritime [4]

accident de mer [3]

affrètement [3]

classification des navires [3]

construction navale [3]

énergie marine renouvelable [3]

France [3]

armateur [2]

assistance [2]

contrat maritime [2]

droit maritime international [2]

droit portuaire [2]

économie du transport maritime [2]

économie maritime [2]

évenement de mer [2]

exploitation du navire [2]

géopolitique [2]

logistique [2]

lutte antipollution [2]

marché financier [2]

navire [2]

pavillon [2]

piraterie [2]

protection de l'environnement [2]

sécurité de la navigation [2]

sécurité maritime [2]

transport maritime [2]

abandon du navire [1]

abordage [1]

Algérie [1]

anglais : langue [1]

assurance [1]

autorités maritimes [1]

avarie [1]

avarie commune [1]

capitaine de navire [1]

charte partie [1]

code du travail maritime [1]

commerce maritime [1]

compétence [1]

compétitivité [1]

concept [1]

contractualisation administrative [1]

contrat commercial [1]

contrôle [1]

contrôle portuaire [1]

convention du travail maritime [1]

convention internationale [1]

Corée [1]

définition [1]

dictionnaire [1]

doctrine [1]

droit de l'environnement [1]

droit des contrats [1]

droit du commerce international [1]

droit du littoral [1]

droit du transport maritime [1]

droit social [1]

eaux internationales [1]

économie [1]

électronique [1]

enseignement [1]

épave [1]

équipage [1]

erreur humaine [1]

espace maritime [1]

Etats-Unis [1]

évolution scientifique et technique [1]

exploitation des océans [1]

fatigue [1]

fonds marins internationaux [1]

français : langue [1]

gens de mer [1]

gestion administrative [1]

haute-mer [1]

juridiction [1]

juridiction nationale [1]

Londres : Grande-Bretagne [1]

maladie [1]

marché du travail [1]

marin [1]

Maroc [1]

MARPOL [1]

mécanique [1]

memorendum d'entente [1]

mer Méditerranée [1]

météorologie [1]

nautisme [1]

navigant [1]

navigation [1]

pavillon de complaisance [1]

pavillon étranger [1]

pêche [1]

pertes et dommages [1]

pilotage [1]

pilote-lamaneur [1]

plaisance [1]

police [1]

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