0 avis
Bulletin des transports et de la logistique. 4087 : 02/11/2026
Numéro de revue
Edité par Bulletin des transports et de la logistique : - 2026
Numéro : 4087
Edité par Bulletin des transports et de la logistique - 02/11/2026
Description : 16 p.
Mots-clés : transport maritime ; réglementation maritime ; réglementation portuaire ;
Langue du texte : français
Sommaire de ce numéro
Bulletin des Transports et de la Logistique, 4087, 02-11-2026
INFORMATIONS
En bref..
Véhicule autonome : le Gouvernement accélère le développement
Véhicules routiers : Airbags « recyclés » interdits
Taxe poids-lourds non-acquittée : modalités d'établissement du procès-verbal d'infraction
CARBURANT : DONNÉES CNR (source : www.cnr.fr)
CARBURANT : RELEVÉ DIREM (source : DGEC) 23 octobre 2026
COURS DU DTS (cours du DTS sur www.imf.org)
Vente internationale
CONTRATS ET INCOTERMS - L'automatisation du contrat dans la vente internationale de marchandises
JURISPRUDENCE
Transport de marchandises
COMMISSION Devoir de « déconseil »
Transport de voyageurs
La veille de la Rédaction
TRAVAIL DISSIMULÉ CARACTÉRISÉ L'employeur face à la réalité des heures accomplies
Coup d'œil
Rixe dans un bus : responsabilité du transporteur écartée
Retrait de copies conformes et immobilisation : sauvé par le vice de procédure !
Prestations complexes : régime de prescription identifié
Marchandise d'un vélo-cargo volée : faute inexcusable du transporteur et commissionnaire responsable
Ensemble routier volé au port : action récursoire du commissionnaire envers le transporteur
Voir la revue «Bulletin des transports et de la logistique»
Autres numéros de la revue «Bulletin des transports et de la logistique»