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Le transport maritime d'animaux vivants. 892, Juillet 2026
Numéro de revue
Edité par Le Droit Maritime Français : - 2026
Numéro : 892, Juillet 2026
Edité par Le Droit Maritime Français - 01/07/2026
Description : 116 p.
Mots-clés : droit maritime ; transport d'animaux ;
Langue du texte : français
Le transport maritime d'animaux vivants (TMAV)
L'affaire Hunland Pearl of Para
Le contexte juridique du transport maritime d'animaux vivants
Les avancées de la réglementation européenne en matière de transport d'animaux vivants
Brittany Ferries et le transport d'animaux vivants depuis l'Irlande
Les conditions sociales des gens de mer à bord des navires de transport maritime d'animaux vivants
Comment l'OMI pourrait-elle réglementer le transport maritime d'animaux vivants ?
Synthèse du colloque international sur le transport maritime d'animaux vivants
JURISPRUDENCE FRANÇAISE - Jurisprudence commentée
Opposabilité d'une police type et validité d'une clause de juridiction
Contrat de travail international : quels délais de prescription ?
Sanctions contre la Russie : légalité de l'immobilisation du Vladimir Latyschev
Ports - Littoral - Plaisance
JURISPRUDENCE FRANÇAISE - Jurisprudence commentée
Pêche - Mer - Environnement Marin
DOCTRINE
Savoir de quoi on parle : protéger et préserver et/ou conserver en droit de la mer ?
JURISPRUDENCE FRANÇAISE - Jurisprudence commentée
Exploitation de granulats marins : légalité du document stratégique de façade